Conditions générales de vente
Cette page prépare uniquement la structure des futures CGV. Aucune règle commerciale ou juridique définitive n'est encore fixée.
Structure en préparation
Plusieurs décisions restent à finaliser avant la mise en ligne : l'intégration Printify, les délais et frais de livraison, la politique de retour, les règles applicables aux produits personnalisés, les modalités de remboursement et le statut juridique définitif de l'activité. Chaque section ci-dessous sera complétée une fois ces décisions prises.
Objet
Les présentes conditions générales de vente régiront les ventes réalisées sur M2C.officiel une fois le site ouvert à la vente.
À finaliser avant la mise en ligne.
Produits
Présentation des t-shirts M2C.officiel proposés à la vente.
À finaliser avant la mise en ligne.
Personnalisation
Modalités de personnalisation (prénom, texte libre) proposées sur chaque produit.
À finaliser avant la mise en ligne.
Prix
Prix de vente des produits, taxes applicables et devise.
À finaliser avant la mise en ligne.
Commande
Étapes de passation d'une commande sur le site.
À finaliser avant la mise en ligne.
Paiement
Moyens de paiement acceptés et modalités de règlement.
À finaliser avant la mise en ligne.
Livraison
Zones de livraison, délais et frais applicables.
À finaliser avant la mise en ligne.
Droit de rétractation
Modalités d'exercice du droit de rétractation conformément à la réglementation applicable.
À finaliser avant la mise en ligne.
Produits personnalisés
Traitement spécifique des produits personnalisés au regard du droit de rétractation.
À finaliser avant la mise en ligne.
Retours
Conditions dans lesquelles un produit peut être retourné.
À finaliser avant la mise en ligne.
Produits défectueux
Procédure applicable en cas de produit endommagé ou non conforme.
À finaliser avant la mise en ligne.
Remboursements
Modalités de remboursement en cas de retour accepté.
À finaliser avant la mise en ligne.
Responsabilité
Limites de responsabilité de M2C.officiel.
À finaliser avant la mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Droits relatifs aux créations, marques et contenus M2C.officiel.
À finaliser avant la mise en ligne.
Droit applicable
Droit applicable aux présentes conditions générales de vente.
À finaliser avant la mise en ligne.
Règlement des litiges
Modalités de résolution des litiges, y compris médiation de la consommation.
À finaliser avant la mise en ligne.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles dans le cadre d'une commande est détaillé dans notre politique de confidentialité.